Utilisation illégale
Exploitation axée sur la sécuritéSupport technique expérimentéSauvegarde et restauration
Juridique
Conditions d’utilisation
Ces conditions régissent l’utilisation légale des serveurs et services PappaShop.
Hébergement axé sur la sécuritéPratiques de sauvegarde externeSupport technique expérimenté
Les serveurs de PappaShop doivent être utilisés uniquement à des fins légales. La transmission, le stockage ou la distribution de toute information, donnée ou tout contenu en violation d’une loi ou d’un règlement applicable, ou susceptible de faciliter directement la violation d’une loi ou d’un règlement particulier, sont interdits. Cela inclut notamment : les contenus protégés par le droit d’auteur ; les marques commerciales ; les secrets commerciaux ou autres droits de propriété intellectuelle utilisés sans autorisation appropriée ; les contenus obscènes ou diffamatoires, constituant une menace illégale ou violant les lois relatives au contrôle des exportations.
Les exemples de contenus ou de liens inacceptables comprennent : les logiciels piratés, les programmes ou archives de hackers, les sites Warez, les MP3 et les bots IRC.
Sécurité
Toute violation de la sécurité des systèmes ou des réseaux est interdite. Les exemples comprennent notamment, sans s’y limiter : l’accès, l’utilisation, le sondage ou l’analyse non autorisés des mesures de sécurité ou d’authentification des systèmes, des données ou du trafic ; toute perturbation du service fourni à un utilisateur, un hôte ou un réseau, y compris, sans s’y limiter, le bombardement d’e-mails, l’inondation, les tentatives délibérées de surcharge d’un système et les attaques par diffusion ; la falsification de l’en-tête d’un paquet TCP-IP ou de toute partie des informations d’en-tête d’un e-mail ou d’une publication sur un forum de discussion.
Ressources serveur
Tout site web utilisant une quantité importante de ressources serveur (notamment, sans s’y limiter, un indice CPU supérieur à 500, de la mémoire et des ressources réseau) se verra facturer des frais supplémentaires (généralement compris entre 100 $ et 200 $/an, selon les ressources nécessaires) et/ou devra faire évoluer son service. PappaShop sera seul juge de ce qui constitue un niveau élevé d’utilisation du serveur.
Tout compte d’hébergement web considéré comme nuisant aux performances du serveur ou à l’intégrité du réseau sera désactivé sans préavis.
Spécifications des forfaits
PappaShop se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier tout forfait une fois par an, le 1er janvier, ou à tout moment moyennant un préavis envoyé par e-mail au contact principal enregistré pour votre compte. Si votre forfait a été modifié et que vous souhaitez résilier votre contrat pour cette raison, contactez-nous dans les 15 jours (au plus tard le 16 janvier ou dans les 15 jours suivant la réception de l’e-mail de modification du forfait) afin de clôturer votre compte et de recevoir un remboursement pour la période non utilisée.
Pour votre confort, nous pouvons définir pour votre forfait une capacité de stockage supérieure afin de contribuer à prévenir les erreurs de site web et les pertes d’e-mails, et mettre automatiquement à niveau votre forfait et/ou vous facturer l’espace disque supplémentaire utilisé. Si vous souhaitez refuser cette option, veuillez écrire à notre service d’assistance.
Accord de niveau de service (SLA)
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Notre SLA est disponible ici : SLA
Tout crédit et/ou remboursement sera limité par notre SLA, qui fixe la compensation maximale que vous recevrez en toutes circonstances. Toute demande de crédit au titre du SLA doit être soumise dans les 30 jours suivant une interruption de service. En aucun cas PappaShop ne pourra être tenu responsable de réclamations supérieures au montant le moins élevé entre 1 mois de service et le montant indiqué dans le présent SLA.
Vous acceptez de dégager PappaShop ainsi que toute société et/ou partie associée de toute responsabilité (pour les dommages dépassant les limites de notre SLA) concernant tout problème, toute interruption de service, toute perte de revenus et/ou toute dépense supplémentaire liée à notre service, y compris celles résultant d’une erreur humaine et/ou d’une négligence grave.
Vous acceptez également que tout litige entre vous et PappaShop, y compris ses propriétaires, exploitants et sociétés affiliées, soit traité par le Better Business Bureau (BBB), et vous renoncez à votre droit de saisir un tribunal pour faire valoir ou défendre vos droits ou ceux de votre entreprise. Vous renoncez également à votre droit de recourir à l’arbitrage, à une action en justice ou à une procédure judiciaire, y compris, mais sans s’y limiter, une action collective.
En aucun cas vous ne demanderez au total des dommages-intérêts supérieurs au montant prévu par notre SLA. Toutes les réclamations devront être déposées exclusivement dans le comté de DuPage, Illinois, États-Unis (ou auprès du BBB régional le plus proche pour cette zone), et vous renoncez à toute objection fondée sur l’inadéquation du tribunal compétent. Si le BBB ne peut pas ou ne veut pas traiter le problème, PappaShop sera le seul arbitre du montant du crédit que vous recevrez.
Sécurité au niveau utilisateur — Scripts tiers, mots de passe et sécurité du compte
Vous, le client, êtes responsable de la sécurité de votre compte au niveau utilisateur. Cela inclut notamment tout logiciel que vous installez, y compris les logiciels installés à l’aide d’un installateur de scripts initial que nous fournissons, tel que Fantastico et/ou le gestionnaire de scripts cPanel/Site Software, ainsi que les scripts tiers et les mots de passe que vous choisissez, et les logiciels dont vous demandez l’installation par PappaShop sur votre compte.
Si vous installez des scripts tiers, vous devez vérifier régulièrement l’absence de problèmes de sécurité et les mettre à niveau lorsque cela est nécessaire ou sur instruction de PappaShop. PappaShop se réserve le droit de désactiver tout script présentant un risque potentiel pour la sécurité de votre compte ou du serveur, ou qui n’aurait pas été mis à niveau sur demande, et/ou de suspendre l’intégralité de votre compte. PappaShop n’est pas responsable des effets négatifs sur d’autres parties de votre site résultant de la désactivation d’un ou plusieurs scripts.
PappaShop se réserve le droit d’installer des extensions lorsqu’elles sont considérées comme améliorant la sécurité. Ces extensions comprennent notamment les extensions de mise à jour automatique, qui peuvent remplacer les modifications apportées au code personnalisé, ainsi que les extensions d’analyse de sécurité. PappaShop se réserve le droit de désactiver et/ou de supprimer les extensions et thèmes obsolètes, vulnérables, non pris en charge et/ou abandonnés. Tout module complémentaire, y compris les thèmes ou extensions, qui n’a pas été mis à jour depuis un an peut être considéré comme abandonné. Dans ce cas, vous devez contacter le développeur afin de confirmer qu’il est toujours maintenu et qu’aucun problème de sécurité connu n’est présent.
Il vous appartient de choisir des mots de passe sécurisés, de les modifier régulièrement et de gérer correctement les mots de passe associés à votre compte. PappaShop se réserve le droit de modifier ou de désactiver les mots de passe non sécurisés ou anciens, ainsi que d’effectuer des audits de sécurité sur les comptes afin de contribuer à garantir la sécurité des serveurs et du réseau. Ces audits peuvent inclure l’analyse des vulnérabilités, des tests d’intrusion et des audits de mots de passe.
Conformité à la norme PCI (Payment Card Industry)
Commander un hébergement auprès de PappaShop et/ou réussir un scan PCI ne signifie pas que vous êtes conforme à la norme PCI. En tant que client, vous êtes responsable de la sécurité et de la conformité PCI de votre site, de votre serveur, de votre base de données et de vos logiciels, si nécessaire.
Nous vous recommandons de faire appel à un QSA PCI (Qualified Security Assessor) certifié et indépendant afin de vérifier que votre site respecte toutes les exigences PCI. Si votre non-conformité est constatée, vous acceptez de dégager PappaShop, ses partenaires, ses opérateurs, ses employés, ses sociétés affiliées, son fournisseur de scan PCI et son fournisseur de sceau PCI de toute responsabilité et de toute réclamation concernant les amendes ou dommages que vous pourriez subir.
Tout conseil, toute instruction, opinion ou suggestion en matière de conformité PCI ou de sécurité fourni par ces parties doit être considéré comme une simple opinion et vérifié auprès d’un QSA certifié PCI avant sa mise en œuvre.
Envois d’e-mails en masse, UCE, SPAM et limites d’e-mails
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PappaShop n’autorise aucun envoi d’e-mails en masse, qu’il s’agisse de spam, d’envois avec opt-in ou de double opt-in. Si vous envoyez des e-mails en masse, vous devez contacter notre service d’assistance par e-mail pour obtenir son approbation avant tout envoi. Toute quantité d’e-mails considérée comme du spam entraînera la suspension immédiate du compte. Cela inclut également l’utilisation d’un autre serveur pour envoyer des publicités concernant une URL ou une adresse e-mail hébergée sur un serveur PappaShop.
Les redirecteurs d’e-mails vers de grands FAI ou fournisseurs d’e-mails, tels que Gmail, Yahoo ou MSN, ne sont pas autorisés, car ces fournisseurs bloquent ou limitent fréquemment et automatiquement l’adresse IP qui transfère l’e-mail. Ces redirecteurs peuvent être supprimés ou désactivés.
PappaShop sera seul habilité à déterminer ce qui constitue une violation de cette politique relative aux envois d’e-mails en masse. PappaShop se réserve le droit de limiter l’utilisation des e-mails, notamment en imposant une limite horaire d’envoi. Contactez notre service d’assistance pour connaître la limite d’e-mails applicable à votre compte.
Abus de serveur
Toute tentative de compromettre ou d’endommager un serveur ou un client de PappaShop est strictement interdite.
Dépassement de bande passante
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La bande passante des serveurs VPS sera facturée 100 $ par Mbps supplémentaire. Le dépassement sera calculé comme suit : le montant du dépassement multiplié par ((bande passante totale autorisée par mois / 350), soustrait de votre utilisation de bande passante au 95e percentile).
Par exemple, si votre forfait autorise 1400GB, soit approximativement l’équivalent de 4Mbps selon une mesure au 95e percentile, de bande passante mensuelle et que vous utilisez 5Mbps, 1Mbps de dépassement de bande passante vous sera facturé.
Un paiement immédiat peut être exigé, ainsi qu’une provision pour d’éventuels dépassements futurs de bande passante.
Distribution de logiciels, stockage de fichiers, fichiers volumineux et nombre de fichiers (y compris les e-mails)
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Les comptes d’hébergement web mutualisé de PappaShop ne sont pas configurés pour distribuer des logiciels et/ou des produits multimédias. En outre, votre compte d’hébergement ne peut pas être utilisé pour le stockage de fichiers, par exemple pour sauvegarder votre ordinateur personnel sur votre compte d’hébergement, ni pour créer depuis un site hébergé ailleurs des liens vers des fichiers stockés sur votre compte d’hébergement.
Les fichiers volumineux de plus de 500mb ne sont pas autorisés, à l’exception de 2 sauvegardes effectuées à l’aide du gestionnaire de sauvegardes cPanel. Le nombre de fichiers/inodes est limité à 100,000.
Les e-mails laissés sur le serveur dans les dossiers Spam ou Corbeille, ainsi que les messages présents dans la boîte catch-all, peuvent être supprimés périodiquement. En outre, les e-mails non lus d’un compte peuvent être supprimés après 90 jours, et les e-mails lus du dossier cur peuvent être supprimés après 365 jours.
Assistance technique
L’assistance technique n’est pas illimitée. Nous nous réservons le droit de limiter l’assistance technique si son volume dépasse un niveau raisonnable. PappaShop sera seul juge de ce qui constitue un niveau raisonnable.
Si votre compte nécessite une assistance dépassant le niveau habituel, nous pouvons vous fournir cette assistance moyennant des frais horaires. Notre assistance est limitée au domaine principal d’un compte. Pour les comptes revendeurs, vous devez assurer l’assistance des domaines rattachés au domaine principal. Nous ne fournissons pas d’assistance technique pour les domaines complémentaires, hormis lors de leur ajout initial.
Nous nous réservons le droit de résilier le compte et d’en créer un nouveau vierge si un problème d’assistance technique survient sur votre compte et ne peut être résolu facilement et/ou rapidement. L’assistance technique 24×7 indique les heures durant lesquelles vous pouvez ouvrir un ticket auprès de notre service d’assistance ; un représentant peut ne pas être disponible pour répondre immédiatement à toute heure.
Autres
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Tout contenu donnant lieu à des réclamations raisonnables adressées directement à nos services par des tiers est interdit. PappaShop sera seul juge de ce qui constitue une réclamation raisonnable.
Cela inclut notamment tout contenu contenant des données personnelles sensibles d’une personne ou d’une organisation, y compris, sans s’y limiter, des numéros de carte bancaire, des numéros de sécurité sociale et des numéros de permis de conduire. Les sites pour adultes, notamment ceux contenant de la nudité, sont interdits.
PappaShop n’est pas responsable des frais de découvert bancaire. Les sites de banques offshore sont interdits. Tout contenu lié à des groupes terroristes ou à leurs affiliés est interdit.
Programme d’affiliation (parrainage)
Chaque client parrainé doit rester chez PappaShop pendant plus de 45 jours pour que le paiement soit versé.
Tous les paiements sont effectués via PayPal ou crédités, sauf accord contraire. S’applique uniquement aux nouveaux clients.
Paiement
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Les paiements sont automatiquement débités de la carte de crédit enregistrée dans votre compte. Si la carte de crédit ou le mode de paiement enregistré n’est plus valide, vous devez nous contacter avec vos nouvelles informations de paiement dans un délai de cinq jours. Les comptes impayés peuvent entraîner l’interruption du service. Les paiements accusant un retard de plus de 30 jours peuvent être soumis à des frais de retard.
Résiliation
Tous les forfaits d’hébergement sont facturés selon des cycles de facturation récurrents automatiques. Pour résilier, accédez à l’espace client, sélectionnez le service, puis cliquez sur « Résilier ».
Les comptes résiliés après la période de garantie de remboursement de 30 jours sont soumis à des frais de résiliation anticipée de 50 $, et le calcul au prorata sera basé sur le montant de la facturation mensuelle. Les enregistrements de domaines et autres services, tels que les certificats SSL, ne sont pas remboursables.
Les serveurs dédiés, les serveurs Cloud et les serveurs VPS nécessitent un préavis de résiliation d’un mois. La garantie de remboursement de 30 jours est limitée aux nouvelles commandes de forfaits d’hébergement mutualisé et ne s’applique pas aux renouvellements.
Les renouvellements annuels ou d’une durée supérieure résiliés au cours des 30 premiers jours suivant le renouvellement sont soumis à des frais de résiliation de 20 $. Nous n’acceptons pas les demandes de résiliation par e-mail ni sous la forme d’une opposition au paiement. Le terme « opposition au paiement » utilisé ci-après inclut également les chèques sans provision ainsi que les paiements par chèque faisant l’objet d’une opposition. Les remboursements ne seront pas effectués sous la forme d’une opposition au paiement. En cas d’opposition au paiement, vous devrez payer des frais administratifs équivalant au montant de l’opposition, auxquels s’ajoutent 35 $ par opposition au paiement, ainsi que tous les frais de recouvrement et/ou frais juridiques.
Refus de service
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IPS Inc. se réserve le droit de refuser ou d’interrompre le service de toute personne, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à la fin de votre période en cours et/ou en cas de violation des présentes conditions d’utilisation.
Discours haineux, langage vulgaire et abusif
Les discours haineux, y compris, sans s’y limiter, tout texte ou contenu défavorable à l’égard d’une race, d’une religion, d’une origine ethnique, d’une origine nationale, d’un sexe, d’un handicap, d’une orientation sexuelle ou d’une identité de genre particulière, sont interdits et entraîneront la suspension et/ou la résiliation de votre compte. L’utilisation d’un langage vulgaire ou abusif envers notre équipe d’assistance ou l’un de nos partenaires ou fournisseurs n’est pas tolérée et peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte.
Mesures prises par PappaShop
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Le non-respect ou la violation par un client de l’une des présentes conditions d’utilisation constitue un motif de désactivation du compte. PappaShop sera seul habilité à déterminer ce qui constitue une violation des conditions d’utilisation. Lorsque PappaShop est informé d’une violation présumée de ses conditions d’utilisation, PappaShop ouvre une enquête. Pendant l’enquête, PappaShop peut restreindre l’accès d’un client afin d’empêcher toute nouvelle activité potentiellement non autorisée. Selon la gravité de la violation, PappaShop peut, à sa seule discrétion, restreindre, suspendre ou résilier le compte d’hébergement web d’un client. Si cette violation constitue une infraction pénale, PappaShop en informera les autorités compétentes chargées de l’application de la loi. PappaShop n’accorde aucun crédit pour les interruptions de service résultant de la désactivation du service consécutive à des violations des conditions d’utilisation.
Enregistrement et renouvellement des domaines
Les domaines enregistrés auprès de PappaShop peuvent être renouvelés à tout moment avant leur expiration, pour une durée maximale pouvant aller jusqu’à 10 ans. Bien que nous vous envoyions souvent un e-mail avant l’expiration de votre domaine, il vous incombe de suivre sa date d’expiration. Le fait de ne pas renouveler votre domaine avant son expiration peut entraîner sa conversion en site de liens sponsorisés au paiement par clic. Ce site peut notamment inclure des images, du texte, des liens et du contenu choisis par le bureau d’enregistrement parent de PappaShop.
En enregistrant un domaine auprès de PappaShop, vous acceptez que des images, du texte, des liens, etc. choisis par le bureau d’enregistrement parent puissent être affichés si vous ne renouvelez pas votre domaine avant son expiration. Vous êtes également soumis à toutes les règles, décisions et actions du bureau d’enregistrement parent à tout moment pendant la période d’enregistrement valide et/ou de renouvellement. L’expiration de l’enregistrement d’un domaine peut entraîner la perte du domaine ou des frais supplémentaires pour le récupérer ; nous vous recommandons de renouveler votre domaine au moins 3 mois avant son expiration.
Mises à niveau
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PappaShop mettra régulièrement le serveur à niveau et/ou lorsque cela sera nécessaire. Cela contribuera notamment à prévenir les failles de sécurité dues à des vulnérabilités connues de logiciels open source et à éviter les mauvaises pratiques de programmation susceptibles de créer un risque de sécurité. Un préavis concernant les mises à niveau ne sera pas toujours fourni. PappaShop ne peut être tenu responsable des effets négatifs ou des problèmes de compatibilité de vos scripts et/ou contenus sur votre site Web après une mise à niveau, notamment en cas de mauvaise distribution, de non-distribution et/ou de perte de données.
Sauvegardes, fourniture du service et indemnisation
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Les clients de PappaShop acceptent d’indemniser PappaShop et de le dégager de toute responsabilité concernant toute réclamation résultant de l’utilisation de nos services causant un préjudice à ces clients ou à toute autre partie. Le service PappaShop est fourni « en l’état » et selon sa disponibilité, sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon, sauf disposition contraire de notre SLA. Bien que nous nous efforcions raisonnablement d’effectuer des sauvegardes régulières, celles-ci ne sont pas garanties et vous, le client, êtes responsable de la sauvegarde de vos fichiers, bases de données, e-mails, etc. PappaShop ne saurait être tenu responsable de toute perte de données, mauvaise distribution, erreur de livraison ou interruption de service. PappaShop décline expressément toute déclaration ou garantie selon laquelle le service PappaShop serait exempt d’erreurs, sécurisé ou ininterrompu. Aucun conseil oral ni aucune information écrite fournis par PappaShop, ses employés, concédants de licence ou autres personnes similaires ne saurait constituer une garantie ; vous ne pouvez pas non plus vous fonder sur de tels conseils ou informations. PappaShop, ses partenaires et ses fournisseurs ne seront pas responsables des coûts ou dommages découlant directement ou indirectement d’une transaction ou de l’utilisation du service. Si PappaShop fait l’objet d’une action en justice ou de menaces de poursuites de la part d’un tiers en raison d’un acte que vous avez commis dans le cadre des services, vous acceptez d’en assumer les frais. Vous acceptez non seulement de rembourser à PappaShop les sommes versées pour exécuter un jugement ou régler une affaire, mais également de payer les honoraires raisonnables de ses avocats ainsi que tous les autres frais engagés par PappaShop pour assurer sa défense. Vous acceptez également d’indemniser PappaShop contre toute réclamation de vos clients, consommateurs, affiliés, employés ou de toute autre partie liée à vous ne disposant pas d’un compte payant auprès de PappaShop.
Modifications
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PappaShop se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier toute disposition de ses Conditions d’utilisation une fois par an, le 1er janvier, et/ou à tout moment moyennant un préavis envoyé par e-mail au contact principal enregistré pour votre compte. Vous acceptez de consulter cette page le 1er janvier de chaque année et après réception d’un e-mail concernant une modification des Conditions d’utilisation afin de prendre connaissance des changements. Si vous souhaitez résilier votre accord en raison d’une modification des Conditions d’utilisation, contactez-nous dans les 15 jours (au plus tard le 16 janvier ou dans les 15 jours suivant la réception de l’e-mail concernant la modification des Conditions d’utilisation) afin de clôturer votre compte et de recevoir un remboursement pour la période non utilisée. Les Conditions d’utilisation mises à jour remplacent toutes les versions précédentes des Conditions d’utilisation ainsi que tout autre document ou accord.